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Marques déposées par ROBAT Huguette
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DOMAINE DU RIBOUDON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU RIBOUDON
ROBAT Huguette

Numéro de dépôt :
92419199
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque DOMAINE DU RIBOUDON

Déposée le 5 mai 1992 par ROBAT Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU RIBOUDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est ROBAT Huguette domicilié(e) 52 rue de la Paix - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DU RIBOUDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU RIBOUDON est expirée depuis le 5 mai 2022.


ROBAT Huguette - 52 rue de la Paix - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215599 - Publication au BOPI 2002-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487177 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

VIN A.O.C. BROUILLY provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU RIBOUDON